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Protocole DEFCON
Article DF.04
Defcon 2
État de préparation maximal face à une menace grave et imminente (durée max : 48h reconductibles).
Procédures :
- Fouilles systématiques (véhicules et individus).
- Engagement : Tir sans sommation autorisé contre toute menace identifiée (ex: port de GPB apparent, masque, comportement suspect).
- Actes terroristes : En cas d'acte terroriste sur le territoire ou aux frontières, une réplique immédiate est déclenchée.
- Gestion des assauts : En cas d'échec des négociations, un assaut peut être lancé dans un cadre juridique strict. HRP : L'assaut n'est pas systématique. Si aucune négociation n'a été entamée, privilégier la course-poursuite (CP). Si les négociations sont au point mort après tentatives réelles, l'assaut est autorisé.
Dernière modification : 19/08/2026 19:05 · Créé le 19/08/2026 18:40